Politique confidentialité et cookies

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DES DONNEES PERSONNELLES

La société FranceBus Sas (ci-après «  FranceBus Sas »), comprenant la société FranceBus Sas , Société Anonyme au capital de 7500 €, immatriculée au RCS de Antibes sous le n°520920521 dont le siège social est situé Chemin de St Bernard 06220 Vallauris, ainsi que ses filiales existantes et à venir. La présente Politique de Confidentialité expose les engagements du FranceBus Sas concernant la protection de vos données personnelles en votre qualité de clients ou d’internautes, et d’utilisateur des services. Elle vous informe des modalités de collecte et d’utilisation des données personnelles vous concernant, et des droits dont vous bénéficiez à cet égard.

La société FranceBus Sas respecte la loi « Informatique et Libertés » n° 78 du 6 janvier 1978 modifiée, la loi pour la « Confiance et l’Économie Numérique » n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 ainsi que le Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après la « Réglementation applicable »).

La société FranceBus Sas s’est doté d’un Délégué à la Protection des Données en charge de veiller à la bonne application de la Réglementation applicable et au respect des droits dont vous disposez conformément à ladite loi.

1. QUELLES DONNÉES PERSONNELLES SONT COLLECTÉES SUR NOS SITES ET POURQUOI ?

Nous collectons des données déclaratives ainsi que des données comportementales (ci-après prises dans leur ensemble « vos Données Personnelles »).

Les données sont collectées afin notamment de vous permettre de bénéficier de nos produits et/ou services, de recevoir des informations personnalisées, de gérer vos commandes, de vous proposer des offres commerciales adaptées, de participer à des opérations d’animation marketing (jeux concours), de tester une sélection de produits et le cas échéant de vous faire bénéficier d’offres de nos partenaires. Certaines données permettent également à nos services d’administrer et d’améliorer nos activités marketing et services à destination de nos lecteurs.

Lors de la collecte de vos données personnelles, vous êtes averti du caractère obligatoire ou facultatif des informations demandées, ainsi que des conséquences de la non-communication d’une donnée.

Dans tous les cas, vous êtes informés des traitements effectués, des droits dont vous bénéficiez, et des moyens de les exercer.

Lorsque nous collectons, traitons et conservons vos données avec votre accord, vous aurez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment. Toutefois, vous ne pourrez pas remettre en cause la licéité du traitement opéré avant le retrait.

Les données déclaratives : La société FranceBus Sas collecte les informations que vous nous communiquez volontairement pour bénéficier du service de votre choix. Les données sont ainsi collectées lors de votre inscription à l’un de nos services, lorsque vous passez commande ou lors de toute autre animation marketing.

Ces données sont en général votre identité et vos données de contact (ex : adresse  postale et/ou électronique, numéro de téléphone) et peuvent également être associées à des données diverses (informations liée au foyer, famille, centres d’intérêt, etc.).

Il peut vous être proposé de recevoir des offres commerciales du FranceBus Sas et/ou de ses partenaires. La société FranceBus Sas sollicitera alors votre consentement conformément à la règlementation applicable.

Toutes ces données sont stockées dans notre base de données clients, afin de pouvoir communiquer avec vous et proposer des offres adaptées à vos besoins.

Données comportementales : Les données comportementales collectées permettent, lors de chacune de vos visites, de réaliser des études statistiques globales sur l’audience de nos services, de vous identifier le cas échéant, d’adapter le contenu d’un service ou d’une offre publicitaire à vos données comportementales et, plus généralement, d’étudier votre comportement durant votre navigation sur nos sites afin de vous offrir une meilleure expérience de navigation et d’usage des services proposés par La société FranceBus Sas.

Vous pouvez également être sollicités pour répondre à des enquêtes en ligne proposées par La société FranceBus Sas parce que vous êtes client et utilisateur de nos produits et/ou services. Ces enquêtes ainsi que les données recueillies sont anonymes. Nous ne conserverons certaines données comportementales déclaratives associées à votre profil qu’avec votre accord exprès.

Données de navigation : La société FranceBus Sas est également susceptible de conserver les événements d’interactions intervenus entre vous et les services du FranceBus Sas (chargements de pages, clics boutons, taux de clics sur les newsletters, les bannières etc…)  afin de vous proposer des offres adaptées à vos souhaits, et d’une manière générale améliorer nos services en fonction des attentes de nos clients.

Cookies : un cookie est un petit fichier texte, enregistré sur le disque dur de votre ordinateur à la demande du serveur gérant le site Web visité. Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages de ce site et permet de faciliter l’utilisation ultérieure du site lors de votre prochaine visite. Les informations collectées par un cookie ne peuvent être lues que par l’émetteur de celui-ci. Vous pouvez vous opposer à l’implantation de cookies, mais dans ce cas vous risquez d’avoir un accès dégradé aux services proposés.

Nous vous conseillons donc de les laisser actifs pour profiter pleinement de nos services et de votre navigation sur nos sites.

Pour plus d’informations sur les cookies, nous vous invitons à consulter la section qui suit.

Données non collectées directement auprès de vous : Dans certaines hypothèses, les Données personnelles vous concernant pourront avoir été collectées auprès de tiers. Ainsi, La société FranceBus Sas peut être amené à collecter des Données personnelles auprès de ces partenaires. Ces sources sont non publiques. Le cas échéant, nous ne manquerons pas de vous communiquer l’ensemble des informations sur le traitement ainsi que toute information utile quant à l’exercice de vos droits d’opposition, d’effacement, de limitation, d’accès, de rectification et de portabilité.

2. COMMENT VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT ELLES UTILISÉES PAR La société FranceBus Sas ?

2.1. Données déclaratives

Elles pourront, le cas échéant avec votre consentement en cochant les cases prévues à cet effet, être utilisées par La société FranceBus Sas (1 et 2) ou/et par ses partenaires (3) ou/et par ses prestataires (4).

(1) Les données déclaratives sont nécessaires pour vous permettre notamment de créer et gérer vos comptes personnels, d’enregistrer et gérer vos commandes et abonnements, ou d’accéder et utiliser des services proposés par les sites du FranceBus Sas, de participer aux opérations d’animation marketing (jeux concours, tests produits…) et autres activités promotionnelles.

Si vous êtes client d’une société du FranceBus Sas, cette même société pourra vous envoyer des offres de produits analogues à ceux que vous avez déjà commandés.

(2) Si vous avez coché la case « Oui » pour l’option « FranceBus Sas», vos données déclaratives  pourront également être utilisées par La société FranceBus Sas pour vous informer de l’actualité de ses offres commerciales.

Les données concernant vos centres d’intérêt ou la composition de votre foyer peuvent permettre au FranceBus Sas de vous faire des propositions adaptées à vos besoins ou centres d’intérêt.

(3) Si vous avez coché la case « Oui » pour l’option « Partenaires », vous pourrez également recevoir des communications et/ou des offres commerciales portant sur des produits et/ou services fournis par nos partenaires contractuels. Ces derniers disposeront alors de vos données déclaratives.

4) Vos données déclaratives pourront également être transmises aux prestataires missionnés par La société FranceBus Sas pour assurer l’effectivité des services que vous avez commandés, par exemple pour assurer les livraisons.

2.2. Données comportementales

Lors de vos visites sur les sites du FranceBus Sas, des cookies peuvent être implantés dans votre ordinateur.

La société FranceBus Sas respecte la recommandation de la CNIL datant du 5 décembre 2013 concernant les cookies :

– Lors de votre première visite sur un site, un bandeau vous informe de l’implantation de cookies, de votre faculté de vous y opposer et de la marche à suivre pour ce faire ;

– Ne sont pas concernés les cookies qui vous permettent de naviguer sur nos sites et d’être identifié lors de votre prochaine visite, ou encore les cookies permettant la réalisation de statistiques de fréquentation de nos sites ou encore de mémoriser votre panier d’achat.

2.3. Liens vers des sites tiers et connexion à des réseaux sociaux

Nos sites Internet et nos applications peuvent contenir des liens vers les sites Internet appartenant à nos réseaux, annonceurs et affiliés partenaires. Si vous suivez un lien vers l’un quelconque de ces sites Internet, veuillez noter que ces sites disposent de leurs propres politiques de protection des données à caractère personnel et que nous ne sommes pas responsables de ces politiques. Nous vous invitons à prendre connaissance des termes de ces politiques avant d’envoyer toute donnée à caractère personnel à ces sites Internet.

Nous pouvons également vous offrir la possibilité de vous connecter grâce à vos réseaux sociaux. Si vous décidez de procéder de la sorte, nous attirons votre attention sur le fait que vous nous communiquez les informations de votre profil en fonction du paramétrage des réseaux sociaux que vous utilisez. Nous vous invitons à vous rendre sur le media social concerné et à consulter sa politique de protection des données à caractère personnel afin de comprendre de quelle façon vos données sont partagées et utilisées dans ce cadre.

Réseaux sociaux et contenu généré par des utilisateurs

Certains de nos sites Internet et de nos applications permettent aux utilisateurs de mettre en ligne leur propre contenu. Nous vous rappelons que tout contenu transmis à l’un des réseaux sociaux que nous utilisons peut-être accessible au public. Ainsi, nous vous invitons à faire preuve de prudence en ce qui concerne la communication de certaines données à caractère personnel telles que des données financières ou une adresse. Nous déclinons toute responsabilité concernant toutes mesures prises par des tiers dans l’hypothèse où vous posteriez des données à caractère personnel sur l’un de nos sites ou applications, et nous vous recommandons de ne pas communiquer ces informations.

3. QUELS SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Les Données personnelles collectées sont destinées au FranceBus Sas et aux services et salariés qui ont à en connaitre afin de réaliser la finalité poursuivie.

Elles peuvent également être gérées par la régie publicitaire du groupe pour ce qui concerne les cookies publicitaires et/ou être transmises aux sociétés sous-traitantes expressément mandatées par le groupe.

Vos Données personnelles ne font l’objet d’une communication à des tiers que dans les cas suivants :

– lorsque vous avez donné votre accord préalable pour le partage et/ou la divulgation de vos Données personnelles ; La société FranceBus Sas ne transmet pas vos Données personnelles à des annonceurs tiers à des fins de marketing ciblé à moins que vous y ayez consenti préalablement.

– lorsque La société FranceBus Sas doit partager vos Données personnelles avec ses partenaires commerciaux,  et prestataires, afin de réaliser la finalité poursuivie.

La société FranceBus Sas fournit en particulier vos Données personnelles à des sociétés tierces pour fournir des services en son nom, y compris le traitement des paiements et remboursements, le traitement des campagnes de mailing, la gestion des flux d’information des abonnements et réabonnements, l’hébergement des services, le traitement de certains aspects marketing et logistiques des services ou activités proposés sur nos sites. 

– en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s’avère nécessaire, aux fins de préserver ses droits et intérêts, La société FranceBus Sas pourra communiquer vos données.

– en cas de changement de contrôle du FranceBus Sas et de ses filiales ou de cession de tout ou partie de ses actifs, La société FranceBus Sas sera autorisée à transférer vos Données personnelles.

Il convient toutefois de noter que les annonceurs peuvent obtenir vos Données personnelles à partir d’autres sources publiques. La société FranceBus Sas ne saurait de la même manière voir sa responsabilité engagée à ce titre.

En revanche, La société FranceBus Sas peut utiliser et partager avec des tiers certaines données techniques ou agrégées non personnelles relatives à votre navigation sur les sites du FranceBus Sas. La collecte, le traitement et la divulgation de telles données anonymisées ne sauraient être soumis aux restrictions énoncées dans les présentes.

4. QUELLE EST LA DURÉE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

La durée de conservation de vos Données personnelles varie en fonction de la finalité de la collecte. Les Données Personnelles sont conservées conformément aux dispositions de la norme simplifiée n° 48 adoptée par la CNIL.

Des obligations légales peuvent imposer au FranceBus Sas une conservation pour une durée minimale. Dans les autres cas, les données vous concernant seront conservées dans la limite de la réalisation de la finalité poursuivie.

Au-delà, les données seront conservées à des fins de prospection commerciale pour une durée de trois (3) ans à compter de la dernière manifestation active de votre part.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, les données sont conservées jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement ou demandiez la suppression de vos données.

Les données collectées automatiquement comme les données de navigation ou de connexion (ex : cookies), ainsi que les données de fréquentation brutes associant un identifiant, ne seront pas conservés au-delà de treize mois à compter de l’implantation du cookie dans le terminal de l’utilisateur.

Les données relatives aux cartes bancaires sont supprimées dès la transaction réalisée (souscription à un abonnement, achat à l’acte d’un article…). Elles sont cependant conservées, conformément à l’article L.133.24 du code monétaire et financier dans le cas éventuel de contestation de transaction, en archives intermédiaires, pour une durée de quinze (15) mois.

Les données personnelles sont stockées et conservées pour toute la durée pendant laquelle l’Utilisateur conserve son Compte sur les Supports Numériques, est abonné aux Newsletters de la Société, pour la durée et le traitement du jeu-concours. 

Nous sommes susceptibles de conserver certaines données à caractère personnel afin de remplir nos obligations légales ou réglementaires, et afin de nous permettre d’exercer nos droits (par ex., déposer un recours devant tout tribunal) ou à des fins statistiques ou historiques.

Nous sommes également susceptibles de conserver certaines données à caractère personnel afin de tenir à jour une liste de suppression si vous avez demandé à ne plus être contacté ;

5. SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

5.1. La société FranceBus Sas met en œuvre tous les moyens techniques et organisationnels permettant de garantir la sécurité de vos données personnelles, et de prévenir tout risque de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci.

De-même, nous limitons l’accès aux données personnelles aux seuls collaborateurs dont les fonctions exigent la consultation de ces données.

Lorsque nous n’avons pas ou plus besoin d’utiliser vos données à caractère personnel, nous procédons à leur anonymisation afin qu’elles ne permettent pas de vous identifier ou nous les effaçons de nos systèmes et de nos fichiers.

5.2. Les Identifiants de connexion vous permettent de vous identifier et de vous connecter à votre compte sur certains de nos sites. Ces Identifiants de connexion, créés par vous, sont personnels et confidentiels.

Vous vous engagez à conserver vos Identifiants de connexion secrets et vous vous interdisez de les divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers.

Sauf preuve contraire, toute opération effectuée à partir de votre compte sera réputée avoir été effectuée par vous.

Nous vous invitons à vous déconnecter explicitement à l’issue de chaque session.

En cas de perte, de vol ou de divulgation accidentelle de vos Identifiants de connexion, vous devez en informer sans délai, la société, en cliquant sur le lien dédié accessible « mot de passe oublié » ; Vous serez alors invité à créer un nouveau mot de passe.

Toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée des Identifiants de connexion et leurs conséquences relèvent de la responsabilité de l’utilisateur.

L’ouverture d’une nouvelle session par des Identifiants de connexion déjà en cours d’utilisation entraînera automatiquement la fermeture de la 1ère session ouverte.

6. VOS DONNÉES PERSONNELLES FONT-ELLES L’OBJET D’UN TRANSFERT A L’ÉTRANGER ?

Aux fins d’exécution de ses services et, en particulier, la gestion des flux d’information d’abonnement et de réabonnement, et à ces seules fins, La société FranceBus Sas pourra transférer vos Données personnelles à des sous-traitants situés en dehors de l’Union européenne (en l’occurrence, à Madagascar).

Nous mettrons en œuvre les moyens nécessaires afin d’assurer le respect de votre vie privée et de vos Données personnelles, notamment par la signature par chaque sous-traitant de clauses contractuelles type validées par la Commission européenne.

7.COOKIES

Politique d’utilisation des cookies


En quoi consistent les cookies ?
Un cookie est un petit fichier texte, image ou logiciel, qui est placé et stocké sur votre ordinateur, votre smartphone ou tout autre appareil permettant de naviguer sur Internet, lorsque vous consultez notre site et nos services sous réserve des choix que vous avez exprimés et qui vont être utilisés pour reconnaître votre terminal lorsque vous vous connectez à notre site.

Ces cookies nous permettent notablement d’établir des statistiques et comptages de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site et de faire des études pour en améliorer le contenu.
Les informations concernant votre navigation sont effacées ou anonymisées :

  • au bout de 90 jours lorsque ces informations servent à vous adresser des publicités et des contenus personnalisés ;
  • au bout de 6 mois lorsque ces informations servent à établir des statistiques et comptages de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site et de nos services.

Lorsque vous naviguez sur notre site, vous acceptez par défaut d’installer ces cookies sur votre navigateur.
Pour les refuser, vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation (voir explications ci-dessous).

Les cookies tiers
Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Vérifiez les politiques de confidentialité avant de transmettre vos données personnelles à des sites tiers.

Les cookies intégrés à des applications tierces sur nos Sites ou nos Services
Nous sommes susceptibles d’inclure une application informatique tierce dans certaines des fonctionnalités de notre site ou de nos services, permettant le partage de contenus par les utilisateurs de notre site ou de nos services, tels que les boutons « Partager » ou « J’aime » de Facebook, ou les boutons « Twitter », « LinkedIn », « Viadeo », etc.

Le réseau social fournissant une de ces applications est susceptible de vous identifier grâce à ses boutons et à ses propres cookies, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation de notre sites ou de nos services, du seul fait que vous disposez d’un compte ouvert sur votre terminal auprès du réseau social concerné.

Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces derniers.

Si vous souhaitez plus d’informations sur les cookies, leur fonctionnement et leur utilisation, vous pouvez vous rendre sur le site www.cnil.fr .

Notre conseil : ne désactivez pas les cookies car cela vous empêchera de bénéficier des fonctionnalités de certains sites dont la proposition de service dépend de l’utilisation de ces mêmes cookies.
Vous pouvez modifier la gestion des cookie, en configurant votre ordinateur en fonction de votre navigateur web :


Vous utilisez Microsoft Internet Explorer :

  • Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
  • Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ».
  • Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».
  • Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ». (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
  • Sélectionnez le ou les cookies concernés et supprimez-les.
  • Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.
    Vous trouverez plus d’informations sur les cookies dans le site de Microsoft à cette adresse : http://www.microsoft.com/info/cookies.htm?RLD=291


Vous utilisez FireFox :

  • Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».
  • Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».
  • Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.

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